1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est indiqué aux visiteurs et utilisateurs du site www.rossiproductions.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de sa mise à jour :

Propriétaire : BRP Productions 
Immatriculé au RCS de Créteil 
Siret : 75406663700036
Créateur / Responsable publication / Webmaster : BRP Productions bruno@rossiproductions.net
Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES UTILISATION 

L’utilisation du site www.rossiproductions.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment, les visiteurs et utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BRP Productions/ Le site www.rossiproductions.net est mis à jour régulièrement par BRP Productions. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées, elles s'imposent malgré tout aux visiteurs et utilisateurs.

3. SERVICES

Le site www.rossiproductions.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. BRP Productions s’efforce de fournir les informations les plus précises possible. Il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des soucis de mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées  sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

4. DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.  Le visiteur et l'utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Bruno Rossi Productions est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BRP Productions. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site rossiproductions.net, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site rossiproductions.net, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Conformément aux dispositions des articles 38 et de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site rossiproductions.net n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Bruno Rossi Productions et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site rossiproductions.net. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. RESPONSABILITÉ

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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